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23 août 2022Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Temps de présence en classe des AtsemRéponse publiée le 8 novembre 2022
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23 août 2022Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : Épuisement et manque de reconnaissance que subissent les ATSEMRéponse publiée le 29 novembre 2022
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23 août 2022Rubrique : enseignementTitre : La crise du recrutement des enseignants pour la rentrée 2022Réponse publiée le 16 mai 2023
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23 août 2022Rubrique : énergie et carburantsTitre : Installation d'unités de méthanisation - réglementation - concertationRéponse publiée le 11 octobre 2022
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23 août 2022Rubrique : élevageTitre : Au sujet de la prédation du loup dans les régionsRéponse publiée le 6 décembre 2022
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23 août 2022Rubrique : droit pénalTitre : Utilisation des données de connexion par la justice menacée par le droit de l'UEQuestion close sans réponse le 6 décembre 2022
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23 août 2022Rubrique : consommationTitre : Principe de continuité territorialeRéponse publiée le 15 novembre 2022
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23 août 2022Rubrique : consommationTitre : Origine contestable des produitsRéponse publiée le 28 février 2023
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23 août 2022Rubrique : communesTitre : Difficultés de l'application du Zéro Artificialisation NetteQuestion close sans réponse le 6 décembre 2022
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23 août 2022Rubrique : communesTitre : Avenir des contrats « Parcours emploi compétence »Réponse publiée le 15 novembre 2022