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Page n°2086 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 552 de M. Pierre-Henri Dumont
    Rubrique : postes
    Titre : Nouvelle grille tarifaire de La Poste
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 551 de Mme Marietta Karamanli
    Rubrique : postes
    Titre : Envois par La Poste - amélioration des services
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 550 de Mme Marietta Karamanli
    Rubrique : pollution
    Titre : Pollution par les très grands navires de croisière - mesures de protection
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 549 de M. Aurélien Taché
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Exactions subies par les populations autochtones
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 548 de M. Michel Herbillon
    Rubrique : police
    Titre : Utilisation du pistolet à impulsion électrique par les polices municipales
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 547 de Mme Bénédicte Auzanot
    Rubrique : police
    Titre : Commissariat de Cavaillon
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 546 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Traitements AMM et hors AMM des malades en dermatologie
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 545 de Mme Perrine Goulet
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Nombre d'assistants d'officine obligatoire en fonction du chiffre d'affaires
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 544 de Mme Danielle Brulebois
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Habiliter à la vaccination des préparateurs en pharmacie
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 543 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Protection des personnes vulnérables dans le cadre d'une VEFA
    Réponse publiée le 13 décembre 2022
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