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Page n°2091 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 2 août 2022
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    Question écrite n° 502 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Date de mise en application de l'aide exceptionnelle à l'embauche d'un apprenti
    Réponse publiée le 27 septembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 501 de M. Jean-Pierre Vigier
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Aide à l'apprentissage
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 500 de M. Bruno Millienne
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Prise en compte de l'ancienneté - Titularisation dans le corps des PEG des INJS
    Réponse publiée le 29 novembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 499 de M. Jean-Louis Bourlanges
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : Situation des personnels paramédicaux des centres municipaux de santé
    Réponse publiée le 31 janvier 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 498 de M. Stéphane Peu
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : Pour le passage en « catégorie B » des assistants dentaires
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 497 de Mme Michèle Peyron
    Rubrique : fonction publique territoriale
    Titre : Application du Ségur de la Santé
    Réponse publiée le 7 février 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 496 de Mme Sophie Mette
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Quelle reconnaissance du métier d'ambulancier ?
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 495 de M. André Chassaigne
    Rubrique : fonction publique hospitalière
    Titre : Conséquences mise en application du décret n° 2021-1411 du 29 octobre 2021
    Réponse publiée le 27 décembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 494 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : fonction publique de l'État
    Titre : Extension du CTI aux conseiller pénitentiaires d'insertion et probation
    Réponse publiée le 6 décembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 493 de Mme Michèle Peyron
    Rubrique : femmes
    Titre : La prise en charge des « fausses couches »
    Réponse publiée le 18 octobre 2022
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