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Page n°2096 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 2 août 2022
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    Question écrite n° 452 de Mme Jacqueline Maquet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Augmentation des prix de pellets de bois
    Réponse publiée le 27 septembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 451 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Contrats aidés « PEC » : décret du 11 avril 2022
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 450 de M. Laurent Marcangeli
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Transfert compétence eau et assainissement 2026
    Réponse publiée le 22 novembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 449 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Sécheresse et manque d'eau en Isère
    Réponse publiée le 10 janvier 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 448 de M. Éric Pauget
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Incitation à la récupération des eaux de pluie
    Réponse publiée le 8 novembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 447 de Mme Michèle Peyron
    Rubrique : discriminations
    Titre : Harcèlement scolaire des élèves LGBTQ+
    Réponse publiée le 15 novembre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 446 de M. Alexandre Portier
    Rubrique : dépendance
    Titre : Pénurie grandissante de personnel dans les Ehpad
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 445 de M. Damien Adam
    Rubrique : dépendance
    Titre : Formalisation obligatoire de directives sur la fin de vie pour entrer en Ehpad
    Réponse publiée le 25 juillet 2023
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 444 de M. Jean-Louis Thiériot
    Rubrique : défense
    Titre : Disponibilité des aéronefs et drones Reaper
    Réponse publiée le 18 octobre 2022
  • 2 août 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 443 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : copropriété
    Titre : Comptabilisation des voix des mandataires des syndicats secondaires
    Réponse publiée le 28 février 2023
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