• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1921 de M. Sébastien Rome
    Rubrique : sécurité sociale
    Titre : Déficit de la sécurité sociale
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1920 de M. Maxime Minot
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Sécurité carcérale
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1919 de M. Jean Terlier
    Rubrique : ordre public
    Titre : Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1918 de Mme Dominique Faure
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Conflit israélo-palestinien
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1917 de M. Laurent Jacobelli
    Rubrique : Union européenne
    Titre : Union européenne
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1916 de M. Édouard Bénard
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Augmentation des prix de l’énergie
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1915 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
    Rubrique : Union européenne
    Titre : Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1914 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Conflit israélo-palestinien
    Question posée en séance
  • 5 juin 2024
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 1913 de M. Aymeric Caron
    Rubrique : politique extérieure
    Titre : Conflit israélo-palestinien
    Question posée en séance
  • 4 juin 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 18429 de Mme Maud Petit
    Rubrique : travail
    Titre : Réforme de la rupture conventionnelle
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
1
...
29
30
31
32
33
...
2149
Page n°31 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit