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Page n°323 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15945 de M. Nicolas Forissier
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Impact du grand cormoran sur la pisciculture
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15944 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : animaux
    Titre : Décision de la CEDH sur l'abattage rituel sans étourdissement préalable
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15943 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : animaux
    Titre : Coût de la politique de réintroduction du loup
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15942 de M. Philippe Pradal
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Réparation pour les harkis demeurés en Algérie
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15941 de M. Charles Sitzenstuhl
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Incorporation de force des Alsaciens-Mosellans durant la Seconde Guerre mondiale
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15940 de M. Jean-Luc Warsmann
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Marges de la grande distribution
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15939 de Mme Delphine Lingemann
    Rubrique : agroalimentaire
    Titre : Etiquetage des fromages fermiers
    Réponse publiée le 28 mai 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15938 de Mme Véronique Besse
    Rubrique : agriculture
    Titre : Terme « fermier »
    Réponse publiée le 28 mai 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15937 de Mme Martine Froger
    Rubrique : agriculture
    Titre : Situation de crise des apiculteurs français
    Réponse publiée le 2 avril 2024
  • 12 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 15936 de M. Jean-François Lovisolo
    Rubrique : agriculture
    Titre : Simplifications administratives pour la filière viticole
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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