Recherche de questions (16^e législature)

• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14087 de M. Gérard Leseul

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Situation de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14086 de M. Loïc Kervran

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Prise en charge NPEC

  Réponse publiée le 12 mars 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14085 de M. Laurent Jacobelli

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Prise en charge des contrats d'apprentissage

  Réponse publiée le 12 mars 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14084 de M. Vincent Descoeur

  Rubrique : formation professionnelle et apprentissage

  Titre : Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

  Réponse publiée le 12 mars 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14083 de Mme Sophia Chikirou

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : Retards de paiement des AESH et assistants de langue de l'éducation nationale

  Réponse publiée le 7 mai 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14082 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : Frais de déplacement des personnels itinérants

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14081 de M. Thibault Bazin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : Revalorisation du métier de secrétaire de mairie

  Réponse publiée le 23 avril 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14080 de M. Jean-Félix Acquaviva

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : Revalorisation de la fonction de garde champêtre

  Réponse publiée le 7 mai 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14079 de Mme Violette Spillebout

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : Encadrement du forfait « mobilités durables »

  Réponse publiée le 23 avril 2024
• 26 décembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 14078 de Mme Servane Hugues

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : Seconde heure supplémentaire hebdomadaire - enseignants du second degré

  Question close sans réponse le 13 février 2024