Recherche de questions (16^e législature)

• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13955 de M. Boris Vallaud

  Rubrique : santé

  Titre : Santé mentale des enfants et des jeunes

  Réponse publiée le 28 mai 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13954 de Mme Isabelle Santiago

  Rubrique : santé

  Titre : Prise en compte des nouveaux troubles psychiques

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13953 de Mme Isabelle Santiago

  Rubrique : santé

  Titre : Pratiques de contention et d'isolement en psychiatrie

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13952 de Mme Sylvie Ferrer

  Rubrique : santé

  Titre : Délabrement du système de santé

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13951 de M. Nicolas Dragon

  Rubrique : ruralité

  Titre : Reconduction automatique du DETR pour les communes rurales

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13950 de M. Jean-François Lovisolo

  Rubrique : ruralité

  Titre : Critères de « France Ruralités Revitalisation »

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13949 de Mme Claudia Rouaux

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Retraites : trimestres supplémentaires pour les sapeurs-pompiers volontaires

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13948 de M. Éric Pauget

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Retraite des sapeurs-pompiers volontaires:droit à des trimestres supplémentaires

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13947 de Mme Christine Pires Beaune

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Reconnaissance des travaux d'utilité collective (TUC)

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13946 de M. Thibault Bazin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : Décret d'application de l'article 24 de la LFRSS pour 2023

  Question close sans réponse le 11 juin 2024