Fabrication de la liasse
- Texte visé : Proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade, n° 1380
- Stade de lecture : 1ère lecture (1ère assemblée saisie)
- Examiné par : Commission de la défense nationale et des forces armées
Charles Sitzenstuhl
Agit en tant que rapporteur
Membre du groupe Ensemble pour la République
Lien vers sa fiche complèteSous réserve de son traitement par les services de l'Assemblée nationale et de sa recevabilité
Supprimer les mots :
« , éprise de justice et qui n’oublie pas, ».
Exposé sommaire
Il est proposé de supprimer ce membre de phrase dont l’idée figure déjà dans l’exposé des motifs et qui, en allongeant la rédaction, atténue la clarté du dispositif.