XVIIe législature
Session ordinaire de 2025-2026
Première séance du mercredi 12 novembre 2025
Sommaire détaillé
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Hommage aux héros et aux victimes du Bataclan
- CHU de Caen
- Attaque à Oléron
- Soutien à l’économie des territoires d’outre-mer
- Insécurité
- Sincérité budgétaire
- Attentats du 13 novembre 2015
- Attitude des forces de l’ordre lors de la manifestation à Sainte-Soline
- Devoir de vigilance
- Attentats du 13 novembre 2015
- Attitude des forces de l’ordre lors de la manifestation à Sainte-Soline
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Troisième partie (suite)
- Article 45 (appelé par priorité)
- Mme Véronique Riotton
- Mme Fanny Dombre Coste
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendement no 2693
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Mme Sandrine Runel, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2375 et 2376
- Suspension et reprise de la séance
- Article 45 bis (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 45 (appelé par priorité)
- Article 45 bis (appelé par priorité - suite)
- M. Paul Christophe
- M. Stéphane Viry
- M. Stéphane Peu
- M. Philippe Bonnecarrère
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Amendements nos 653, 910 et 956
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 2686
- Sous-amendements nos 2696, 2697, 2715 et 2708
- Amendement no 2536
- Rappel au règlement
- Article 45 bis (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 44 (appelé par priorité - suite)
- Article 42 (appelé par priorité)
- Mme Angélique Ranc
- Mme Marie-Pierre Rixain
- Mme Sarah Legrain
- Mme Céline Thiébault-Martinez
- Mme Marie-Charlotte Garin
- Mme Justine Gruet
- M. Jérémie Patrier-Leitus
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 641 et 1931
- Mme Anne Bergantz, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 2387, 2388, 2389, 2390, 2391, 2392, 2404 et 996
- Rappel au règlement
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Troisième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance