Proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien

Étapes de lecture

Dépôt au Sénat

Mardi 8 octobre 2024

Première lecture au Sénat

Mardi 8 octobre 2024
Texte adopté ✔️

Première lecture à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 mars 2025

Dépôt au Sénat

Mardi 8 octobre 2024

Proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien, n° 14, déposée le mardi 8 octobre 2024.
Renvoyé(e) à la commission des affaires économiques.

Première lecture au Sénat

Mardi 8 octobre 2024

Texte adopté ✔️

Proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien, n° 14, déposée le mardi 8 octobre 2024.
Examen en commission
Commission des affaires économiques du Sénat
Travaux de la commission saisie au fond

Commission saisie au fond le mardi 8 octobre 2024

Voir la page de l'organe

Rapport de la commission

Mercredi 12 mars 2025

Rapport sur la proposition de loi de M. Michaël Weber, Mme Marie-Pierre Monier, M. Franck Montaugé, Mme Viviane Artigalas, M. Rémi Cardon, Mme Nicole Bonnefoy, M. Hervé Gillé, Mmes Audrey Linkenheld, Audrey Bélim, Colombe Brossel, Marion Canalès, M. Christophe Chaillou, Mme Karine Daniel, MM. Jérôme Darras, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen, Olivier Jacquin, Jean-Jacques Michau, Mme Corinne Narassiguin, MM. Alexandre Ouizille, Christian Redon-Sarrazy, Pierre-Alain Roiron, David Ros, Simon Uzenat, Jean-Marc Vayssouze-Faure et Adel Ziane visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien (14), n° 424, déposé le mercredi 12 mars 2025.

Texte de la commission

Mercredi 12 mars 2025

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Michaël Weber, Mme Marie-Pierre Monier, M. Franck Montaugé, Mme Viviane Artigalas, M. Rémi Cardon, Mme Nicole Bonnefoy, M. Hervé Gillé, Mmes Audrey Linkenheld, Audrey Bélim, Colombe Brossel, Marion Canalès, M. Christophe Chaillou, Mme Karine Daniel, MM. Jérôme Darras, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen, Olivier Jacquin, Jean-Jacques Michau, Mme Corinne Narassiguin, MM. Alexandre Ouizille, Christian Redon-Sarrazy, Pierre-Alain Roiron, David Ros, Simon Uzenat, Jean-Marc Vayssouze-Faure et Adel Ziane visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien (14)., n° 425, déposé le mercredi 12 mars 2025.

Mise en ligne : mercredi 12 mars 2025 à 0h00
Discussion en séance publique

Jeudi 20 mars 2025
Texte examiné

(Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Michaël Weber, Mme Marie-Pierre Monier, M. Franck Montaugé, Mme Viviane Artigalas, M. Rémi Cardon, Mme Nicole Bonnefoy, M. Hervé Gillé, Mmes Audrey Linkenheld, Audrey Bélim, Colombe Brossel, Marion Canalès, M. Christophe Chaillou, Mme Karine Daniel, MM. Jérôme Darras, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert-Luc Devinaz, Sébastien Fagnen, Olivier Jacquin, Jean-Jacques Michau, Mme Corinne Narassiguin, MM. Alexandre Ouizille, Christian Redon-Sarrazy, Pierre-Alain Roiron, David Ros, Simon Uzenat, Jean-Marc Vayssouze-Faure et Adel Ziane visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien (14)., n° 425, déposé le mercredi 12 mars 2025.

Mise en ligne : mercredi 12 mars 2025 à 0h00

Voir les amendements déposés sur le texte n°14 (2024-2025)

Voir les amendements adoptés

Agenda et comptes rendus des débats
Texte adopté ✔️

Jeudi 20 mars 2025

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien le 20 mars 2025, T.A. n° 89

Première lecture à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 mars 2025 (17^e législature)

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien, n° 1166, déposée le jeudi 20 mars 2025.

Mise en ligne : lundi 24 mars 2025 à 15h54
Examen en commission
Commission des affaires économiques
Travaux de la commission saisie au fond

Commission saisie au fond le jeudi 20 mars 2025

Accéder à la page de la commission