Renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport - Dossiers législatifs - 17e législature - Assemblée nationale

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Étapes de lecture

Dépôt à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 novembre 2025

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 novembre 2025
Texte adopté ✅

Dépôt à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 novembre 2025 (17^e législature)

Proposition de résolution, visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport, n° 2126, déposée le jeudi 20 novembre 2025.

Mise en ligne : vendredi 21 novembre 2025 à 0h00

Lecture unique à l'Assemblée nationale

Jeudi 20 novembre 2025 (17^e législature)

Texte adopté ✅

Proposition de résolution, visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport, n° 2126, déposée le jeudi 20 novembre 2025.

Mise en ligne : vendredi 21 novembre 2025 à 0h00
Discussion en séance publique

Lundi 16 février 2026
Agenda et comptes rendus des débats
Texte adopté ✅

Lundi 16 février 2026

Résolution, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le pilotage et la cohérence de la politique nationale du sport le 16 février 2026, T.A. n° 238

Mise en ligne : lundi 16 février 2026 à 16h50