Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne, n° 1111 ( PDF) , déposé(e) le 13 mars 2025 , mis(e) en ligne le 13 mars 2025 à 12h53
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne, n° 1111 ( PDF) , déposé(e) le 13 mars 2025 , mis(e) en ligne le 13 mars 2025 à 12h53 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Marietta Karamanli , rapporteure (Nomination : mercredi 9 avril 2025)
Avis de la commission :
Rapport, n° 1430 ( PDF) , déposé(e) le 14 mai 2025 , mis(e) en ligne le 26 mai 2025 à 16h13
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 1430-A0 ( PDF) , déposé(e) le 14 mai 2025 , mis(e) en ligne le 15 mai 2025 à 14h55
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 9 avril 2025 à 15h00 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 7 mai 2025 à 15h00 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 14 mai 2025 à 15h05 Compte-rendu Vidéo
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond
Rapporteurs :
La commission a nommé Mme Marietta Karamanli et Mme Isabelle Rauch , rapporteurs (Nomination : mercredi 4 juin 2025)
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 11 juin 2025 à 9h15