Agenda

-Table ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires économiques, consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique

- Audition de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut conseil à l’égalité entre les femmes et les hommes, sur l’égalité des filles et des garçons dans l’enseignement et l’accès des femmes aux études et professions scientifiques
- Présentation des conclusions de la mission flash sur les dérives communautaristes et islamistes dans le sport (M. Julien Odoul et Mme Caroline Yadan, rapporteurs)
- Désignation de rapporteurs d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires
- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

- Audition de M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Hcéres et proclamation de son résultat

- Audition de Mme Coralie Chevallier, dont la nomination à la présidence du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) est envisagée par le président de la République (Mme Marie Mesmeur, rapporteure)
- Vote à bulletins secrets sur cette nomination, en application de l’article 13 de la Constitution
- Demande d’attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d’enquête en application de l’article 5 ter de l’ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Examen de la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (n° 824) (M. Erwan Balanant, rapporteur)

Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, sur l’enseignement scolaire

– Audition de MM. Lamri Adoui, président de France Universités, et Jean-François Huchet, vice-président – Désignation d’un député qui siégera au Conseil supérieur des programmes – Désignation de rapporteurs : - sur la proposition du président de la République de nommer Mme Coralie Chevallier à la présidence du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) - sur la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse (n° 824)

Audition de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente de l’Agence nationale du sport, et de M. Frédéric Sanaur, directeur général

-- Audition de M. Romain Laleix dont la nomination aux fonctions de membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) est envisagée par la Présidente de l’Assemblée nationale (M. Emmanuel Grégoire, rapporteur) -- Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application du 3ème alinéa de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication -- Désignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 5 mars 2025 sur le thème : Évaluation de la loi du 16 décembre 2022 visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation -- Élection d’un vice-président, en remplacement de M. Belkhir Belhaddad, qui a démissionné de ses fonctions -- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre (n° 699) (M. Thierry Sother, rapporteur) et sur la proposition de loi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro (n° 701) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure)

- Audition de M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture
- Désignation d’un rapporteur sur la proposition de nomination d’un membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l’Assemblée nationale
- Désignation des membres et des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver 2030