Documents

- Examen du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France (MM. Joël Bruneau, Bruno Clavet et Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385)
Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi :
- visant à reconnaître l'éducation en extérieur, au contact de la nature (n° 2425) (M. Jérémie Iordanoff, rapporteur)
- visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans le secteur des médias d'information (n° 2429) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)
- d'expérimentation de l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (n° 2398) (Mme Olivia Grégoire, rapporteure)

Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l’évaluation de la loi n° 2022-296 du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France, n° 2465

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Didier Rykner, fondateur de La Tribune de l'Art.

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des responsables de musées nationaux sous la tutelle d'un autre ministère que celui de la culture : M. Yann Gravêthe, directeur du musée de l'Armée ; Mme Michèle Antoine, directrice du musée des Arts et métiers ; Mme Angélique Delorme, directrice générale déléguée adjointe du musée du Quai Branly Jacques Chirac ; MM. Gilles Bloch, président du Muséum national d'Histoire naturelle, et Emmanuel Skoulios, directeur général délégué aux ressources

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des responsables d'établissements culturels et de musées nationaux sous la tutelle du ministère de la culture : M. Christophe Chauffour, directeur général délégué de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais (RMN-GP), et M. Hakim Boukortt, sous-directeur sécurité-sûreté et responsable unique de sécurité ; M. Laurent Le Bon, président du centre national d'art et de culture Georges Pompidou, Mme Julie Narbey, directrice générale, et M. Alexandre Aumis, directeur du bâtiment et de la sécurité ; Mme Yannick Lintz, présidente du musée national des Arts asiatiques – Guimet, M Vincent Billerey, administrateur général, et M. Vincent Delacour, directeur de l'accueil, de la surveillance et de la billetterie ; Mme Séverine Lepape, directrice du musée national du Moyen-Âge – thermes et hôtel de Cluny, Mme Marie-France Cocheteux, secrétaire générale et Mme Alexandra Hernandez, cheffe de l'accueil et de la surveillance

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition des auteurs de l'enquête administrative sur le vol survenu au musée du Louvre le 19 octobre 2025 : M. Noël Corbin, chef du service de l'inspection générale des affaires culturelles, M. Guy Amsellem, M. Philippe Belin, Mme Maryline Laplace et M. Bertrand Munin, inspecteurs généraux des affaires culturelles, M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l'architecture, et M. Guy Tubiana, expert conseiller sûreté des musées de France

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Carine Rolland, adjointe à la maire de Paris en charge de la culture et de la ville du quart d'heure, Mme Karen Taïeb, adjointe à la maire de Paris en charge du patrimoine, de l'histoire de Paris et des relations avec les cultes, Mme Aurélie Filippetti, directrice des affaires culturelles de la Ville de Paris, Mme Anne-Sophie de Gasquet, directrice générale de Paris Musées, M. Fabrice Hergott, directeur du musée d'Art moderne de Paris, et Mme Laurie Szulc, secrétaire générale, Mme Valérie Guillaume, directrice du musée Carnavalet, et M. Antoine Esteve, secrétaire général, et Mme Christine Marchandise, secrétaire générale du musée Cognacq Jay

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de M. Patrice Faure, préfet de police, et Mme Coline Hrabina, conseillère partenariats de sécurité, M. Vincent Annereau, chef du service opérationnel de prévention situationnelle de la préfecture de police, M. Philippe Chadrys, directeur national adjoint de la police judiciaire, M. Jean-Baptiste Félicité, chef de l'office central de lutte contre le trafic des biens culturels

- Examen de la proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école (n° 1631) (M. Jérémie Iordanoff, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216) (Mme Sophie Taillé-Polian, rapporteure)

- Communication sur l'application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature (M. Laurent Marcangeli, M. Thierry Perez, Mme Céline Hervieu, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs)