Documents

- Table ronde sur l'avenir du secteur du livre réunissant Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre, M. Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l'édition, M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française, M. Patrice Locmant, directeur général de la Société des gens de lettres, M. Thomas Fouchault, président de la Ligue des auteurs professionnels, Mme Stéphanie Laurent, directrice des produits éditoriaux, et M. Clément Schirmann, directeur des affaires publiques de la Fnac-Darty
- Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi suivantes :
proposition de loi visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école (n° 1631)
proposition de loi visant à empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias (n° 2216)

- Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de M. Luc Allaire, secrétaire général du ministère de la culture, M. Yannick Faure, chef du service des affaires juridiques, et M. Jean-Emmanuel Maury, chef de service du Haut fonctionnaire de défense et de sécurité et Haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité pour le ministère de la culture

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'expérimentation pour l'instauration d'un enseignement d'éducation à l'alimentation obligatoire à l'école (n° 2091)
- Audition commune dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) de Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l'architecture, M. Jean-François Hébert, ancien directeur général des patrimoines et de l'architecture, Mme Christelle Creff, cheffe du service des musées de France, Mme Sonia Bayada, sous-directrice des affaires financières et générales, M. Pierre Ouvry, sous-directeur de la politique des musées, M. Franck Isaïa, ancien sous-directeur de la politique des musées, M. Pascal Mignerey, chef de la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation et M. Bruno Saunier, inspecteur des patrimoines et de l'architecture, MM. André Popon et Guy Tubiana, conseillers sûreté des musées de France, et lieutenant-colonel Jean-François Duarte Paixao, conseiller prévention sécurité des musées de France, au sein de la mission sécurité, sûreté et audit

- Audition de Mme Coralie Chevallier, présidente du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
- Suite de l'ordre du jour de la veille

- Examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (n° 2107) (Mme Laure Miller, rapporteure)

Rapport sur la proposition de loi de Mme Laure Miller et plusieurs de ses collègues visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux (2107), n° 2341

Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Rima Abdul Malak, Mme Roselyne Bachelot, et M. Franck Riester, anciens ministres de la culture

- Dans le cadre de l'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant M. François Mairesse, professeur à l'université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la Chaire UNESCO pour l'étude de la diversité muséale, M. Dominique Poulot, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, M. Jean-Michel Tobelem, professeur associé à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et M. Paul Rasse, professeur à l'université Côte d'Azur (en visioconférence).

- Échanges avec des membres du panel d'enfants et d'adolescents ayant participé à la convention citoyenne sur les temps de l'enfant

- Table ronde sur le thème « Protéger les jeunes face aux écrans » réunissant M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives à la direction générale de l'enseignement scolaire, Mme Marie Mayoud, co-fondatrice et présidente de Digital Parenting Foundation, et Mme Servane Mouton, neurologue et neurophysiologiste
- Désignation de rapporteurs sur l'application de six lois renvoyées à la commission adoptées pendant les XVIe et XVIIe législatures
- Désignation du rapporteur d'enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
- Désignation du rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux (n° 2107)
- Désignation d'un député qui siégera au conseil supérieur des programmes (en remplacement de M. Paul Vannier, qui a démissionné de ses fonctions)