Commission des affaires économiques

Commission permanente

Présidence de Stéphane Travert, député de la troisième circonscription de la Manche

Actualités

  • Stratégies de marché de la filière vitivinicole : présentation du rapport d'information
    Mercredi 9 avril 2025 matin, les rapporteurs Sylvain Carrière et Sandra Marsaud ont présenté à la commission des affaires économiques le rapport de la mission d’information sur les stratégies de marché de la filière vitivinicole.
  • Loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie : présentation du rapport d'application
    Mercredi 9 avril 2025 matin, les rapporteurs Julien Gabarron, Sophie Panonacle et Stéphane Delautrette ont présenté à la commission des affaires économique le rapport de la mission d’application de la loi n° 2023-580 du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie.
  • Conversion des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement : examen puis adoption d'une proposition de loi
    Mardi 1er avril 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a examiné puis adopté la proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement.
  • Situation et perspectives d’activité du groupe Hayot en France : audition de Stéphane Hayot, directeur général
    Mercredi 2 avril 2025 matin, la commission des affaires économiques a auditionné Stéphane Hayot, directeur général du groupe Hayot, portant sur la situation et les perspectives d’activité de ce groupe en France.
  • Table ronde consacrée à la situation économique de la France au regard des évolutions du commerce international
    Jeudi 3 avril 2025 matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde consacrée à la situation économique de la France au regard des évolutions du commerce international, réunissant Agnès Benassy-Quéré, seconde sous-gouverneur de la Banque de France, Benjamin Bürbaumer, maître de conférences en sciences économiques au Centre Émile Durkheim de Sciences Po Bordeaux, et Vincent Vicard, adjoint au directeur du Centre d’études prospectives et d’informations internationales (CEPII).
  • Développement raisonné et juste de l’agrivoltaisme : adoption de la proposition de loi
    Mercredi 26 mars 2025 matin, la commission des affaires économiques a examiné puis adopté la proposition de loi visant à assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaisme.
  • Audition de Benoit Vallet, directeur général de l'Anses, sur la situation de l’agence et son action
    Mardi 25 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné, conjointement avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, Benoit Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), sur la situation de l’agence et son action.
  • Fin du maintien à vie dans le logement social : rejet de la proposition de loi
    Mardi 25 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a examiné puis a rejeté la proposition de loi portant fin du maintien à vie dans le logement social.
  • Situation économique et perspectives de développement des activités d’Arkema en France : audition de Marc Schuller et Virginie Guérin
    Mercredi 19 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Marc Schuller, directeur général des opérations du groupe Arkema, et Virginie Guérin, directrice des relations institutionnelles, sur la situation économique et les perspectives de développement des activités d’Arkema en France.
  • Situation économique et perspectives de développement des activités de Vencorex en France : audition de Jean-Luc Béal et Fabien Tayart de Borms
    Mardi 18 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques a auditionné Jean-Luc Béal, président de Vencorex France, et Fabien Tayart de Borms, directeur associé de la société AlixPartners, sur la situation économique et les perspectives de développement des activités de Vencorex en France.
  • Table ronde, conjointe avec la commission des affaires culturelles, consacrée au secteur du jeu vidéo
    Mercredi 12 mars 2025 matin, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde, conjointement avec la commission des affaires culturelles, consacrée au secteur du jeu vidéo, réunissant Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), accompagné par Pauline Augrain, directrice du numérique.
  • Adoption de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire
    Mardi 11 mars 2025 après-midi, la commission des affaires économiques  a examiné et adopté la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire.