Actualités

Mercredi 23 septembre 2026 à 16h30

Dispositifs médicaux gynécologiques : table ronde des autorités de santé et experts

Mercredi 23 septembre à 16h30, la commission des affaires sociales poursuivra ses travaux sur les dispositifs médicaux gynécologiques avec une table ronde réunissant :

Mercredi 23 septembre 2026 à 15h00

Dispositifs médicaux gynécologiques : table ronde des associations et professionnels de santé

Mercredi 23 septembre à 15h00, la commission des affaires sociales organise une table ronde sur les dispositifs médicaux gynécologiques réunissant :

Mercredi 23 septembre 2026 à 14h00

Prévention primaire en santé : audition de Cyrille Isaac-Sibille

Mercredi 23 septembre à 14h00, la commission des affaires sociales auditionnera Cyrille Isaac-Sibille, député, chargé par le Premier ministre, en application de l’article L.O. 144 du code électoral, d’une mission temporaire sur la prévention primaire en santé.

Audition de Étienne Pot dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée

Mardi 21 juillet à 18h00, la commission des affaires sociales a auditionné, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, Étienne Pot, dont la nomination à la fonction de directeur général de l’Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagée.

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Mercredi 15 juillet 2026 à 11h00

« Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses. Propositions de l’assurance maladie pour 2027 » : audition du directeur général de la Cnam

Mercredi 15 juillet matin, la commission des affaires sociales a auditionné Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie (Cnam), sur le rapport « Améliorer la qualité du système de santé et maîtriser les dépenses. Propositions de l’assurance maladie pour 2027 », transmis en application de l’article L. 111-11 du code de la sécurité sociale.

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Mercredi 8 juillet 2026 à 11h00

Évolution des charges et des produits de la Mutualité sociale agricole : audition de la Caisse centrale

Mercredi 8 juillet à 11h00, la commission des affaires sociales auditionne des représentants de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA) sur le rapport transmis en application de l’article L. 111-11 du code de la sécurité sociale, sur l’évolution des charges et des produits au titre de 2026.

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Mercredi 8 juillet 2026

Infirmiers en pratique avancée : communication des rapporteurs

Mercredi 8 juillet à 9h30, Anchya Bamana, Nicole Dubré-Chirat, Josiane Corneloup et Stéphane Viry, co-rapporteurs de la mission flash sur les infirmiers en pratique avancée présentent une communication en conclusion de leurs travaux

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Mardi 7 juillet 2026 à 16h30

Coût réel des aides sociales : examen de la recevabilité d'une proposition de résolution

Mardi 7 juillet à 16h30, la commission des affaires sociales examine, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d'enquête sur le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul (n° 2942).

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Mardi 7 juillet 2026 à 16h30

Audition de Gilbert Cette, président du Conseil d’orientation des retraites

Mardi 7 juillet à 16h30, la commission des affaires sociales auditionne Gilbert Cette, président du Conseil d’orientation des retraites.

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Le président du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé, sur les états généraux de la bioéthique et la révision de la loi de bioéthique

Mercredi 24 juin matin, la commission des affaires sociales a auditionné Jean-François Delfraissy, président du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé, sur les états généraux de la bioéthique et la révision de la loi de bioéthique.

Mercredi 24 juin 2026 à 9h30

Présidence de l'Institut national du cancer : audition de Suzette Delaloge

Mercredi 24 juin matin, la commission des affaires sociales a auditionné, en application des dispositions de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, Suzette Delaloge, dont la nomination est envisagée aux fonctions de présidente du conseil d’administration de l’Institut national du cancer.

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Mercredi 17 juin 2026 à 9h30

Examen du rapport sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

Mercredi 17 juin matin, la commission des affaires sociales a examiné, en application de l’article 145-8 du Règlement, le rapport sur la mise en œuvre des conclusions de la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements.

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