Documents

– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 1462) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1484) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1473) (M. Édouard Bénard, rapporteur)
– Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1478) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)

- Examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)

- Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
- Examen de la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1342) (M. Édouard Bénard, rapporteur)

- Suite de l'examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)

- Examen de la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732) (M. Pierre Cordier, rapporteur)

- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux articles 7 à 20 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (n° 1364) (M. Stéphane Delautrette et Mme Élise Leboucher, rapporteurs)

- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1342)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à étendre l'aide médicale de l'État à Mayotte (n° 1239) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (n° 1373) (M. Paul André Colombani, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229) (M. Salvatore Castiglione, rapporteur)
- Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
- Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur la note de synthèse « Maîtriser la progression de l'Ondam »
- Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux articles 1er à 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (n° 1364) (Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1281) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs)

- Examen de la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229)

- Examen de la proposition de loi visant à étendre l'aide médicale de l'État à Mayotte (n° 1239) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure)
- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (n° 1237) (M. Paul André Colombani, rapporteur)