Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission permanente

Présidence de Sandrine Le Feur, députée de la quatrième circonscription du Finistère

Actualités

  • Audition de Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, et de Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et Gonéri Le Cozannet, membres du HCC
    Mercredi 21 mai 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat.
    Il était accompagné de Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et Gonéri Le Cozannet, membres du HCC.
  • 3e Plan national d’adaptation au changement climatique : audition d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche
    Mardi 20 mai 2025 à 16h30, la commission du développement durable a auditionné d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique.
  • Direction générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) : audition de Lydie Evrard, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le Président de la République
    Mercredi 14 mai 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Lydie Evrard, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) est envisagée par le Président de la République,
  • Table ronde sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025
    Mardi 13 mai 2025 après-midi, la commission du développement durable a organisé une table ronde, conjointement avec la commission des affaires étrangères, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025.
  • Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : examen pour avis de 5 articles de la proposition de loi et au fond sur les articles 5 et 6
    Mardi 6, après-midi et soir, et mercredi 7 mai matin, la commission du développement durable a examiné la proposition de loi (adoptée par le Sénat) visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (Sandrine Le Feur, rapporteure).
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  • Valorisation des algues en réponse à leur prolifération : conclusions de la mission flash
    Mercredi 30 avril 2025 matin, Mickaël Cosson et Olivier Serva, corapporteurs, ont présenté à la la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire les conclusions de la mission flash sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération.
  • Articulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre l’artificialisation des sols : présentation du rapport d’information
    Mercredi 9 avril 2025, Marcellin Nadeau (GDR, Martinique), président, Constance de Pélichy (LIOT, Loiret) et Sandrine Le Feur (EPR, Finistère), co-rapporteures, ont présenté les conclusions de la mission d’information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur l'artificialisation des sols.
  • Rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux : présentation du rapport d’information
    Mercredi 9 avril 2025 matin, les co-rapporteurs Jean-Yves Bony et Marie Pochon ont présenté à la commission du développement durable le rapport de la mission d’information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux.
  • Tests de matériel ferroviaire : audition de Guy Bricout et David Valence
    Mercredi 2 avril 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Guy Bricout et David Valence sur les tests de matériel ferroviaire.
  • Assurabilité des risques climatiques : audition de représentants de France Assureurs et de l'Association des professionnels de la réassurance en France
    Mercredi 26 mars 2025 après-midi, la commission du développement durable a auditionné Florence Lustman, présidente de France Assureurs, accompagnée de Christophe Delcamp, directeur des assurances dommages et responsabilité et Viviane Mitrache, directrice des affaires publiques, ainsi que Benoit Hugonin, président de l’Association des professionnels de la réassurance en France (Apref), accompagné de Dominique Lauré, vice-président, Arthur Dutel, président de la commission catastrophes et Alexis Valleron, délégué général.
  • Audition de Benoit Vallet, directeur général de l'Anses, sur la situation de l’agence et son action
    Mardi 25 mars 2025 après-midi, la commission du développement durable, a auditionné, conjointement avec la commission des affaires économiques , Benoit Vallet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), sur la situation de l’agence et son action.
  • Assurabilité des collectivités territoriales face au dérèglement climatique : audition d'Alain Chrétien et Laetitia Malet
    Mercredi 19 mars 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Alain Chrétien, vice-président de l’Association des maires de France (AMF), maire de Vesoul, président de la communauté d’agglomération de Vesoul et de l’association des maires de Haute-Saône, et Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) sur l’assurabilité des collectivités territoriales face au dérèglement climatique.