Agenda

– Audition, ouverte à la presse, du général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des armées sur « Bilan et perspectives d’adaptation du format des armées au regard de l’évolution de l’état de la menace ».

– Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d’information sur « Masse et haute technologie : quels équilibres pour les équipements militaires français » (MM. Thomas Gassilloud et Damien Girard, rapporteurs).

– Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant la ratification du Traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (Mme Anne Le Hénanff, rapporteure) (sous réserve de sa transmission à l’Assemblée).

– Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Louis-Dreyfus, président de Louis Dreyfus Armateurs, président d’Armateurs de France, et de Mme Christine Cabau, vice présidente en charge des actifs et des opérations chez CMA CGM (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Suite de l’ordre du jour du matin.

– Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).

– Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).

– Nomination de rapporteurs pour les nouvelles missions d’information. – Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Macédoine du Nord, signé à Paris le 14 octobre 2022 (sous réserve de son dépôt) ; – Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) ; – Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949). – Audition, ouverte à la presse, du vice-amiral Emmanuel Slaars, sous-chef d’état-major en charge des opérations (ALOPS) auprès du chef d’état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Nicolas Vaujour, chef d’état-major de la Marine (cycle « Espaces maritimes et enjeux de défense »).

– Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d’information sur « Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles » (M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon, rapporteurs).