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Page n°230 : 10 résultats affichés sur un total de 8561
  • 26 mars 2025
    Voir la question
    Question au Gouvernement n° 516 de M. Jean-Pierre Taite
    Rubrique : sectes et sociétés secrètes
    Titre : Explosion de l'antisémitisme
    Question posée en séance
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5445 de M. Pierrick Courbon
    Rubrique : travail
    Titre : Retraite progressive : transposition de l'ANI
    Question sans réponse
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5444 de M. Sylvain Berrios
    Rubrique : transports par eau
    Titre : Projet d'aménagement de canal Seine Nord
    Question sans réponse
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5443 de Mme Caroline Parmentier
    Rubrique : transports par eau
    Titre : Problématiques des bateliers français impactés par la fermeture du canal du Nord
    Question sans réponse
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5442 de M. Mickaël Bouloux
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Faciliter l'accès au dispositif EEA pour les voyages en TGV et Intercités
    Réponse publiée le 3 juin 2025
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5441 de M. Matthieu Bloch
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Avenir de la liaison transfrontalière Belfort-Bienne
    Réponse publiée le 20 mai 2025
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5440 de M. Stéphane Lenormand
    Rubrique : transports aériens
    Titre : Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA
    Question sans réponse
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5439 de M. Christian Girard
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur le territoire français
    Question sans réponse
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5438 de M. Christophe Plassard
    Rubrique : télécommunications
    Titre : Fin au démarchage téléphonique sauvage
    Réponse publiée le 29 avril 2025
  • 25 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5437 de M. Julien Odoul
    Rubrique : sports
    Titre : Rupture du jeûne du ramadan lors d'un match de football professionnel
    Question sans réponse
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