• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 17e législature
  • Recherche de questions (17 e législature)

Recherche de questions (17e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°287 : 10 résultats affichés sur un total de 8789
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5168 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : police
    Titre : Abandon du projet de logiciel Scribe - XPN
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5167 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Tensions d'approvisionnement en quétiapine
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5166 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : pharmacie et médicaments
    Titre : Conséquences de la DERU sur le prix des médicaments génériques
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5165 de M. Antoine Vermorel-Marques
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Véhicules sanitaires légers pour personnes à mobilité réduite
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5164 de M. Cyrille Isaac-Sibille
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Prise en charge intégrale des frais de transports en ambulance bariatrique
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5163 de M. Kévin Mauvieux
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Manque de moyens alloués aux accompagnants des élèves en situation de handicap
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5162 de M. Laurent Lhardit
    Rubrique : personnes handicapées
    Titre : Accompagnement des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5161 de M. Aurélien Dutremble
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : Manque de places en EHPAD à l'horizon 2030
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5160 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Restauration du patrimoine historique et culturel français
    Question sans réponse
  • 18 mars 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 5159 de M. Thierry Tesson
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : État de dégradation de la chapelle Saint-Edmund du lycée Corot à Douai
    Réponse publiée le 27 mai 2025
1
...
285
286
287
288
289
...
879
Page n°287 : 10 résultats affichés sur un total de 8789
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit