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Page n°382 : 10 résultats affichés sur un total de 9059
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 212 de M. David Amiel
    Rubrique : enseignement
    Titre : Décharge des directeurs d'école parisiens
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 211 de M. Didier Le Gac
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Situation du restaurant universitaire du technopôle Brest-Iroise
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 210 de Mme Nicole Dubré-Chirat
    Rubrique : santé
    Titre : Légalisation du cannabis thérapeutique
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 209 de M. Damien Girard
    Rubrique : politique sociale
    Titre : Garanties financières pour les centres sociaux et associations sociales
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 208 de Mme Dominique Voynet
    Rubrique : immigration
    Titre : Simplification des demandes de visas des Afghanes en France
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 207 de M. François-Xavier Ceccoli
    Rubrique : collectivités territoriales
    Titre : Dérives mafieuses et évolution institutionnelle de la Corse
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 206 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : industrie
    Titre : Situation inquiétante de l'industrie traditionnelle des Ardennes
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 205 de M. Vincent Jeanbrun
    Rubrique : pollution
    Titre : Protéger les citoyens face aux pollutions chimiques et sonores des autoroutes
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 4 mars 2025
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 204 de M. Emmanuel Mandon
    Rubrique : sécurité des biens et des personnes
    Titre : Mesures pour faire connaitre le 0800 112 112 au grand public
    Réponse publiée le 12 mars 2025
  • 25 février 2025
    Voir la question
    Question écrite n° 4607 de Mme Sophie Pantel
    Rubrique : urbanisme
    Titre : Intégrer la topographie des territoires ruraux dans l'arrêté du 3 mai 2023
    Question sans réponse
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