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21 janvier 2025Rubrique : sportsTitre : Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024Réponse publiée le 1er avril 2025
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21 janvier 2025Rubrique : services publicsTitre : Développement d'entreprises vendant des services administratifsRéponse publiée le 3 juin 2025
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21 janvier 2025Rubrique : services à la personneTitre : Statut juridique des particuliers employeurs pour l'aide à domicileRéponse publiée le 3 juin 2025
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité routièreTitre : Port du casque obligatoire pour les EDPMRéponse publiée le 3 juin 2025
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Placement du quartier de l'île de Thau à Sète en ZSP ou QRRRéponse publiée le 10 juin 2025
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandéQuestion sans réponse
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Obligations légales de débroussaillement et charge incombant aux riverainsQuestion sans réponse
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Hospitalisation ou incarcération préventiveQuestion sans réponse
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21 janvier 2025Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Chasseurs agressés aux abords du littoralQuestion sans réponse
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21 janvier 2025Rubrique : santéTitre : Stratégie nationale pour lutter contre les maladies neuro-dégénérativesRéponse publiée le 25 mars 2025