Recherche de questions (17^e législature)

• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3253 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : Strava

  Réponse publiée le 25 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3252 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : Recrutement de pilotes par la Chine

  Réponse publiée le 25 mars 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin

  Rubrique : défense

  Titre : MGCS et SCAF

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3250 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : défense

  Titre : Avenir du Système de combat aérien du futur (SCAF)

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3249 de M. Jean-Pierre Taite

  Rubrique : déchets

  Titre : Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)

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• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3248 de Mme Justine Gruet

  Rubrique : déchets

  Titre : Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3247 de Mme Angélique Ranc

  Rubrique : déchets

  Titre : Dépôts sauvages

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3246 de Mme Julie Lechanteux

  Rubrique : déchets

  Titre : Cartouches de protoxyde d'azote et installations de traitement des déchets

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3245 de M. Paul Molac

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Interdiction du feu rouge clignotant pour les cyclistes

  Réponse publiée le 27 mai 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3244 de M. Christophe Naegelen

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 / modification code de la route

  Réponse publiée le 3 juin 2025