Commissions
mercredi 14 septembre 2022
Passage de l’hiver pour le réseau électrique : audition de Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE
Passage de l’hiver pour le réseau électrique : audition de Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE
Commissions
mercredi 14 septembre 2022
État du parc nucléaire : audition de Jean-Bernard Lévy, PDG d’EDF
État du parc nucléaire : audition de Jean-Bernard Lévy, PDG d’EDF
Commission
mercredi 14 septembre 2022
Avis sur la nomination de Rémy Rioux à la direction générale de l'Agence française de développement
Avis sur la nomination de Rémy Rioux à la direction générale de l'Agence française de développement
Commissions
mercredi 14 septembre 2022
Rentrée scolaire : table ronde réunissant des syndicats d'enseignants, organisée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rentrée scolaire : table ronde réunissant des syndicats d'enseignants, organisée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commissions
mercredi 14 septembre 2022
Avis sur la nomination de Valérie Metrich-Héquet à la direction générale de l'Office national des forêts
Avis sur la nomination de Valérie Metrich-Héquet à la direction générale de l'Office national des forêts
Commissions
mardi 13 septembre 2022
Audition de Christophe Béchu par la commission des lois
Audition de Christophe Béchu par la commission des lois
Mission flash
À partir de 13 septembre 2022
Profits exceptionnels des entreprises pétrolières et gazières et du secteur des transports : auditions et table ronde
Profits exceptionnels des entreprises pétrolières et gazières et du secteur des transports : auditions et table ronde
Commissions
mardi 13 septembre 2022
Audition d'Agnès Pannier-Runacher par la commission des affaires économiques
Audition d'Agnès Pannier-Runacher par la commission des affaires économiques
Commissions
mardi 13 septembre 2022
Audition d'Olivier Dussopt par la commission des affaires sociales
Audition d'Olivier Dussopt par la commission des affaires sociales
Délégations
mardi 13 septembre 2022
Audition de Sylvie Pierre-Brossolette (HCE) par la délégation aux droits des femmes
Audition de Sylvie Pierre-Brossolette (HCE) par la délégation aux droits des femmes
Séance publique
jeudi 4 août 2022
Loi de finances rectificative pour 2022: Adoption du PJL compte tenu du rapport de la commission mixte paritaire
Loi de finances rectificative pour 2022: Adoption du PJL compte tenu du rapport de la commission mixte paritaire
Séance publique
À partir du 4 août 2022
Suspension des travaux parlementaires
Suspension des travaux parlementaires
Séance publique
mercredi 3 août 2022
Dispositions statuaires relatives à la fonction publique territoriale en Polynésie: adoption du PJL compte tenu du texte issu de la commission paritaire
Dispositions statuaires relatives à la fonction publique territoriale en Polynésie: adoption du PJL compte tenu du texte issu de la commission paritaire
Séance publique
mercredi 3 août 2022
Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021: lecture définitive
Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021: lecture définitive
Séance publique
Mercredi 3 août 2022
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat: Adoption du PJL compte tenu du rapport de la commission mixte paritaire
Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat: Adoption du PJL compte tenu du rapport de la commission mixte paritaire
Commissions
mercredi 3 août 2022
Présidence de la commission de régulation de l'énergie: audition d'Emmanuelle Wargon
Présidence de la commission de régulation de l'énergie: audition d'Emmanuelle Wargon
Commissions
mercredi 3 août 2022
Incendies de forêts: audition de l'Office national des forêts (ONF)
Incendies de forêts: audition de l'Office national des forêts (ONF)
Séance publique
mardi 2 août 2022
Ratification du protocole au Traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Finlande et du Royaume de Suède : adoption du PJL
Ratification du protocole au Traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Finlande et du Royaume de Suède : adoption du PJL
Commissions
mardi 2 août 2022
Situation des services d’urgences: audition de François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Situation des services d’urgences: audition de François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Commissions
mardi 2 août 2022
Audition de Pap Ndiaye, ministre de l’éducation et de la jeunesse
Audition de Pap Ndiaye, ministre de l’éducation et de la jeunesse
1
2
3
4
5
...
68