Finances: audition de l’Autorité de sûreté nucléaire
Commissions
mercredi 7 décembre
2022
Bilan de la COP27: audition de Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique
Délégations
mardi 6 décembre
2022
Droits des femmes: audition d'une délégation de parlementaires marocains
Séance publique
mardi 6 décembre
2022
Déclaration du Gouvernement relative à la politique de l'immigration, suivie d'un débat
Délégations
mardi 6 décembre
2022
Droits des enfants: audition de la CIIVISE et de J.C.Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Séance publique
mardi 6 décembre
2022
Hommage de l’Assemblée nationale à Aristide Briand
Séance publique
À partir du lundi 5 décembre
16H
Projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables: 1ère lecture
Séance publique
vendredi 2 décembre
2022
Protéger les logements contre l’occupation illicite: adoption de la proposition de loi
Séance publique
vendredi 2 décembre
2022
Financement de la sécurité sociale pour 2023: rejet d'une motion de censure et adoption du texte en lecture définitive
Commissions
jeudi 1er décembre
2022
Accélération de la production d’énergies renouvelables : examen du rapport d’information
Séance publique
jeudi 1er décembre
2022
Journée d'initiative parlementaire du groupe Les Républicains
Séance publique
mercredi 30 novembre
2022
Appeler à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique: adoption d'une proposition de résolution
Séance publique
mercredi 30 novembre
2022
Soutien à l’Ukraine et condamnation de la guerre menée par la Fédération de Russie: adoption d'une proposition de résolution
Séance publique
mercredi 30 novembre
2022
Exiger la fin de l’agression de l’Azerbaïdjan à l’encontre de l’Arménie et établir une paix durable dans le Caucase du Sud: adoption d'une propositio...
Séance publique
mercredi 30 novembre
2022
Encadrement des centres de santé: adoption d'une proposition de loi
Délégations
mercredi 30 novembre
2022
Droits des enfants: audition de Claire Hedon, Défenseure des droits
Commissions
mercredi 30 novembre
2022
Conséquences environnementales de la guerre en Ukraine: table ronde
Séance publique
lundi 28 novembre
2022
PLFSS 2023 : rejet d'une motion de censure (quatrième partie et ensemble du projet de loi - nouvelle lecture)
Séance publique
lundi 28 novembre
2022
Soutien au mouvement pour la liberté du peuple iranien: adoption de la proposition de résolution
Délégations
jeudi 24 novembre
2022
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles sur internet : colloque