Toutes les actualités

Séance
mardi 6 février 2024
Garantir le respect du droit à l'image des enfants : adoption, en lecture définitive, d'une proposition de loi
Commissions
mardi 6 février 2024
Audition d'Amélie Oudéa-Castéra, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Délégations
mardi 6 février 2024
Défaillances au sein des fédérations sportives : présentation des conclusions de la commission d'enquête à la délégation aux droits des femmes
Séance publique
mardi 6 février 2024
Renforcer la sécurité des élus locaux et la protection des maires : adoption de la proposition de loi
Séance publique
lundi 5 février 2024
Rejet de la motion de censure déposée en application de l'article 49.2 de la Constitution
Séance publique
Du lundi 29 janvier au jeudi 1er février 2024
Création de l'homicide routier, engagement bénévole, encadrement des cabinets de conseil privés... : examen de diverses propositions de loi
Délégations
jeudi 1er février 2024
Rencontres sur le thème des politiques de redynamisation des villes petites ou moyennes et de la ruralité
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Crimes de guerre, crimes contre l'humanité et lutte contre l'impunité dans les conflits modernes : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Gestion des déchets en outre-mer : table ronde
Commissions
mercredi 31 janvier 2024
Audition de François Michel, président du groupe John Cockerill
Séance publique
mardi 30 janvier 2024
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : adoption du projet de loi constitutionnelle
Séance publique
mardi 30 janvier 2024
Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
Présidence
jeudi 25 janvier 2024
Entretien avec José Ramos-Horta, Président de la République démocratique du Timor oriental
Commissions
jeudi 25 janvier 2024
Perception des Français à l’égard des médias et de l’information : table ronde
Séance publique
jeudi 25 janvier 2024
Convention France-Moldavie sur la double imposition et la fraude fiscale : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
OPECST
jeudi 25 janvier 2024
Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs : audition
Séance publique
mercredi 24 janvier 2024
Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) : examen du projet de loi constitutionnelle
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Biodiversité dans les paysages agricoles : présentation du rapport de la mission d'information
Commissions d'enquête
mercredi 24 janvier 2024
Commission d'enquête sur les crèches : début des auditions
Commissions
mercredi 24 janvier 2024
Situation en République démocratique du Congo : table ronde
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