M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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19 novembre 2013

Question écrite n° 42596 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 18 février 2014
19 novembre 2013

Question orale sans débat n° 404 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : LGV

Réponse publiée le 20 novembre 2013
12 novembre 2013

Question écrite n° 42519 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er septembre 2015
7 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1306 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections cantonales

Question posée en séance
15 octobre 2013

Question écrite n° 40075 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : contractuels et vacataires

Réponse publiée le 1er juillet 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39220 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 19 novembre 2013
1er octobre 2013

Question écrite n° 39049 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 septembre 2016
1er octobre 2013

Question écrite n° 38977 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 20 mai 2014
6 août 2013

Question écrite n° 35630 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er septembre 2015
30 juillet 2013

Question écrite n° 34095 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 26 novembre 2013

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Questions posées (archives)