M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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7 avril 2009

Question écrite n° 45980 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 19 mai 2009
17 mars 2009

Question écrite n° 44377 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 21 juillet 2009
17 février 2009

Question écrite n° 41972 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 9 juin 2009
11 février 2009

Question au Gouvernement n° 987 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : enseignants

Question posée en séance
23 décembre 2008

Question écrite n° 38471 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 13 octobre 2009
18 novembre 2008

Question écrite n° 35483 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : métiers de bouche

Réponse publiée le 30 juin 2009
7 octobre 2008

Question orale sans débat n° 387 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV

Réponse publiée le 8 octobre 2008
29 juillet 2008

Question écrite n° 28347 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : défense

Titre : terrains militaires

Réponse publiée le 4 novembre 2008
22 juillet 2008

Question écrite n° 27913 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Question close sans réponse le 11 novembre 2008
1er juillet 2008

Question écrite n° 26404 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats d'apprentissage

Réponse publiée le 27 janvier 2009

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Questions posées (archives)