M. Charles de la Verpillière

Les Républicains

Ain (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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3 juin 2008

Question écrite n° 24257 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : réglementation

Réponse publiée le 16 septembre 2008
13 mai 2008

Question écrite n° 22960 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 26 août 2008
6 mai 2008

Question écrite n° 22225 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 8 juillet 2008
18 mars 2008

Question écrite n° 19274 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 27 mai 2008
11 mars 2008

Question écrite n° 18623 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 18 novembre 2008
12 février 2008

Question écrite n° 16313 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 15 avril 2008
9 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 286 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Question posée en séance
25 décembre 2007

Question écrite n° 13692 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats d'apprentissage

Réponse publiée le 30 juin 2009
23 octobre 2007

Question écrite n° 8547 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 26 août 2008
17 juillet 2007

Question écrite n° 1078 de M. Charles de La Verpillière

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 13 novembre 2007

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Questions posées (archives)