M. Bernard Deflesselles

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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3 février 2004

Question écrite n° 32895 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 27 juillet 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32777 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 7 décembre 2004
20 janvier 2004

Question écrite n° 32146 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : sécurité publique

Titre : secours

Réponse publiée le 26 octobre 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31083 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : bois et forêts

Titre : assurances

Réponse publiée le 27 juillet 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 31082 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 27 janvier 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30956 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 2 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30827 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : sécurité routière

Titre : poids lourds

Réponse publiée le 16 mars 2004
22 décembre 2003

Question écrite n° 30749 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 2 mars 2004
27 novembre 2003

Question au Gouvernement n° 949 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : recherche

Titre : physique nucléaire

Question posée en séance
24 novembre 2003

Question écrite n° 29111 de M. Bernard Deflesselles

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Desuric

Réponse publiée le 29 juin 2004

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M. Bernard Deflesselles

Questions posées (archives)