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- 1. Service civique (n° 2269)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Service civique (Suite de la discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2269)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Nomination d'un député en mission temporaire
- 2. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n o 357)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. La Poste et les activités postales (suite) (n° 2138)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fusion des professions d'avocat et d'avoué (n° 1931)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Élection d'un député
- 2. Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie (n° 1856 rectifié)
- 3. Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (n° 1854 rectifié)
- 4. Accord établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié)
- 5. Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777)
- 6. Règles d'application de l'article 40 de la Constitution
- 7. Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de la commune de résidence (n° 1705)
- 8. Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1921)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Gendarmerie nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe aérienne au large des Comores
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rémunération des salariés concernés par une procédure de reclassement (suite) (vote solennel) (n° 1729)
- 4. Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (suite) (vote solennel) (n° 1768)
- 5. Lutte contre les violences de groupes (suite) (n° 1734)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)