M. Jean-Marie Demange

Union pour un Mouvement Populaire

Moselle (9^e circonscription) | Mandat clos le 17 novembre 2008 (13^e législature)

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 680

29 décembre 1997

Question écrite n° 8420 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 2 mars 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8419 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 20 avril 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8407 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : étrangers

Titre : sans-papiers

Réponse publiée le 23 février 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8406 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 20 avril 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8405 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 22 juin 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8404 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : étrangers

Titre : réfugiés et titres de séjours

Réponse publiée le 22 juin 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8403 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Réponse publiée le 27 avril 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8402 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7912 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7911 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 4 mai 1998

...

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 680

M. Jean-Marie Demange

Questions posées (archives)