M. Maurice Depaix

Socialiste

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 10 décembre 1995 - Mandat du 10 décembre 1995 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 janvier 1996 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 12 août 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Arménie
      - Du 13 mai 1996 au 21 avril 1997