M. Bernard Depierre

Union pour un Mouvement Populaire

Côte-d'Or (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 406

10 février 2009

Question écrite n° 41275 de M. Bernard Depierre

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : France Télévisions

Réponse publiée le 17 mars 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41263 de M. Bernard Depierre

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 23 juin 2009
3 février 2009

Question écrite n° 40993 de M. Bernard Depierre

Rubrique : impôts locaux

Titre : calcul

Réponse publiée le 5 mai 2009
20 janvier 2009

Question écrite n° 40178 de M. Bernard Depierre

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 24 février 2009
6 janvier 2009

Question orale sans débat n° 472 de M. Bernard Depierre

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 7 janvier 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38164 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 février 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 38157 de M. Bernard Depierre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 27 janvier 2009
16 décembre 2008

Question écrite n° 37703 de M. Bernard Depierre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 24 février 2009
2 décembre 2008

Question écrite n° 36866 de M. Bernard Depierre

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés d'exercice libéral

Réponse publiée le 27 janvier 2009
26 novembre 2008

Question au Gouvernement n° 815 de M. Bernard Depierre

Rubrique : agroalimentaire

Titre : condiments et épices

Question posée en séance

...

Page n°19 : 10 résultats affichés sur un total de 406

M. Bernard Depierre

Questions posées (archives)