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- 1. Élection d'un nouveau député
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (suite) (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhait de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Revenu de solidarité active (1232)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (1209, 1267) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (1208 rectifié, 1265)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Vacance d'un poste de député
- 4. Revenu de solidarité active (n° 1100)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre le trafic de produits dopants (n° 948)
- 2. Transports scolaires en Île-de-france (n° 959)
- 3. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (n° 945)
- 4. Droit des victimes et exécution des peines (n° 813)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (suite) (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Lutte contre le trafic de produits dopants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation du marché du travail
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côte-d'Or (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)