M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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30 mars 1998

Question écrite n° 12435 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sociétés

Titre : sociétés anonymes

Réponse publiée le 20 juillet 1998
25 mars 1998

Question au Gouvernement n° 457 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité publique

Titre : enfants

Question posée en séance
23 mars 1998

Question écrite n° 12022 de M. Léonce Deprez

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 22 juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12021 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 12020 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 1er juin 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11922 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : caisses

Réponse publiée le 31 août 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11921 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 novembre 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11920 de M. Léonce Deprez

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 9 août 1999
23 mars 1998

Question écrite n° 11919 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : chèques vacances

Réponse publiée le 6 juillet 1998
23 mars 1998

Question écrite n° 11890 de M. Léonce Deprez

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : CNIL

Réponse publiée le 22 février 1999

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