• 21 janvier 1998

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  Question orale sans débat n° 141 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : politique du tourisme

  Réponse publiée le 28 janvier 1998
• 19 janvier 1998

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  Question écrite n° 8886 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : associations

  Titre : systèmes d'échanges locaux

  Réponse publiée le 7 juin 1999
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8662 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 12 janvier 1998

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  Question écrite n° 8661 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8451 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 27 avril 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8450 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 9 mars 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8449 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8448 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 5 janvier 1998

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  Question écrite n° 8435 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 1er juin 1998
• 22 décembre 1997

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  Question écrite n° 8220 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 27 avril 1998