M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°402 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

15 septembre 1997

Question écrite n° 2928 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : licenciement

Réponse publiée le 16 février 1998
8 septembre 1997

Question écrite n° 2797 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : cadres

Réponse publiée le 16 février 1998
8 septembre 1997

Question écrite n° 2796 de M. Léonce Deprez

Rubrique : télécommunications

Titre : réseaux de données

Réponse publiée le 1er juin 1998
8 septembre 1997

Question écrite n° 2726 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 janvier 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2632 de M. Léonce Deprez

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 6 octobre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2631 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 16 mars 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2558 de M. Léonce Deprez

Rubrique : finances publiques

Titre : politique budgétaire

Réponse publiée le 20 octobre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2557 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de matières dangereuses

Réponse publiée le 20 octobre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2556 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : réglementation

Réponse publiée le 23 mars 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2555 de M. Léonce Deprez

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 octobre 1997

...

400

401

402

403

404

...

412

Page n°402 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

M. Léonce Deprez

Questions posées (archives)