M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Nord (2e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (144e)
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    • 1. Approbation d'accords internationaux (n os 4417, 4419, 4418, 4357)
    • 2. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (C.M.P.) (n° 4365)
    • 3. Organisation des manifestations sportives (C.M.P.) (n° 4403)
    • 4. Enfance délaissée et adoption (n° 4330)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (139e)
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    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (133e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (vote solennel) (n°4332)
    • 3. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (n o 4347) - Traité sur le mécanisme européen de stabilité ( n° 4348)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (124e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (vote solennel)
    • 4. Refonte de la carte intercommunale (n° 3908) (vote solennel)
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332) (suite)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (121e)
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    • 1. Approbations de conventions et d'accords internationaux (n os 4091-4171-4172-4173-4175-4176-4177-4304)
    • 2. Accord France-Inde de répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d'utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (n° 4191)
    • 3. Refonte de la carte intercommunale (n° 4218)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (119e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
    • 2. Déclaration de M. le président sur les suites de la séance des questions au Gouvernement du 7 février 2012
    • 3. Questions au Gouvernement
    • 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
    • 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (suite) (n° 4238)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (118e)
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    • 1. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (052e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (051e)
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Rappel au règlement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (005e)
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    • 1. Remplacement de membres du Bureau de l'Assemblée
    • 2. Conseillers territoriaux (n° 3622)
    • 3. Modification de l'ordre du jour
    • 4. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (n° 3596)
    • 5. Libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (n° 3597)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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