M. Bernard Derosier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche
Nord (2e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (163e)
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    • 1. Dialogue social dans la fonction publique (suite) (n° 2389)
    • 2. Réforme du crédit à la consommation (suite) (n° 2150)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (162e)
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    • 1. Convention des Nations unies sur l'utilisation des cours d'eau à des fins autres que la navigation (Vote sur un projet de loi) (n° 2009)
    • 2. Accord France Cap-Vert sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2061)
    • 3. Accord France Burkina Faso sur la gestion des flux migratoires et le développement solidaire (Vote sur un projet de loi) (n° 2062)
    • 4. Accord France-Maurice sur le séjour et la migration circulaire des professionnels (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2198)
    • 5. Accord France-Maurice sur la coopération en matière de sécurité intérieure (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2199)
    • 6. Accord France-Bahreïn sur la sécurité intérieure et la défense civile (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2200)
    • 7. Protocole additionnel relatif au rôle de l'inspection du travail sur le site de l'organisation internationale ITER (Vote sur un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2201)
    • 8. Accord France-Espagne sur les projets d'autoroutes de la mer (Vote sur un projet de loi) (n° 2299)
    • 9. Accord France-Italie sur le service de ferroutage (Vote sur un projet de loi) (n° 2300RECTIFIE)
    • 10. Dialogue social dans la fonction publique (Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, d'un projet de loi.) (n° 2389)
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
    • 11. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (160e)
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    • 1. Inondations à Rio
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Dialogue social dans la fonction publique (n° 2389)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (161e)
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    • 1. Dialogue social dans la fonction publique
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (124e)
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    • 1. Nomination de députés en mission temporaire
    • 2. Convention France-Libye sur la sécurité et la lutte contre la criminalité
    • 3. Accord France-Botswana sur l'éducation et la langue française
    • 4. Accord France-Belgique sur la coopération en matière de sécurité sociale
    • 5. Accord France-Albanie sur la sécurité intérieure
    • 6. Convention internationale sur la responsabilité pour pollution par les hydrocarbures de soute
    • 7. Convention France-République dominicaine sur le transfèrement des personnes condamnées
    • 8. Convention de partenariat avec l'Algérie
    • 9. Accord France-Chine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
    • 10. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (120e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (suite) (n o 2239)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (110e)
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    • 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
    • 2. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (107e)
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    • 1. Débat sur les collectivités locales et le processus de recentralisation en France
    • 2. Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux
  • (104e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (n° 2205)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (103e)
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    • 1. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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