• 9 janvier 2007

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  Question orale sans débat n° 1816 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : transports

  Titre : transport combiné

  Réponse publiée le 10 janvier 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114092 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : financement

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114091 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Question close sans réponse le 20 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112017 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112016 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 5 décembre 2006

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  Question écrite n° 112015 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111291 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 28 novembre 2006

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  Question orale sans débat n° 1740 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 30 novembre 2006
• 15 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 2995 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question posée en séance
• 18 octobre 2006

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  Question au Gouvernement n° 2914 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : politique sociale

  Titre : pauvreté

  Question posée en séance