M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°47 : 10 résultats affichés sur un total de 955

28 mars 2006

Question écrite n° 90022 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 11 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89841 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : communes

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 25 juillet 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89711 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 28 novembre 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89710 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question sans réponse

21 mars 2006

Question écrite n° 89709 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 29 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89708 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 3 avril 2007
21 mars 2006

Question écrite n° 89707 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des veuves et des orphelins

Réponse publiée le 27 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89457 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 6 juin 2006

21 mars 2006

Question écrite n° 89333 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : sécurité sociale

Titre : URSSAF

Réponse publiée le 27 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89322 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question sans réponse

1

...

45

46

47

48

49

...

96

Page n°47 : 10 résultats affichés sur un total de 955