M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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13 octobre 2003

Question écrite n° 26317 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 17 février 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26316 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 février 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25950 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : réforme

Question sans réponse
6 octobre 2003

Question écrite n° 25949 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 14 mars 2006
6 octobre 2003

Question écrite n° 25948 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Réponse publiée le 16 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25947 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 16 mars 2004
6 octobre 2003

Question écrite n° 25938 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 17 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25434 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 10 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25433 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 17 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25432 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 10 novembre 2003

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Questions posées (archives)