M. Alain Devaquet

Rassemblement pour la République

Paris (7^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Élu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 26 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 23 juin 1988 au 25 octobre 1989
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
      - Du 10 avril 1992 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
      - Du 22 mai 1991 au 13 novembre 1991
- Délégations et Office
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Bolivie
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Irlande
      - Du 20 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Singapour
      - Du 17 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993

M. Alain Devaquet

Fonctions (archives)