M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 avril 2016

Question écrite n° 95367 de M. Marc Dolez

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 2 août 2016
31 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3804 de M. Marc Dolez

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Question posée en séance
22 mars 2016

Question écrite n° 94357 de M. Marc Dolez

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 3 mai 2016
22 mars 2016

Question orale sans débat n° 1326 de M. Marc Dolez

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 30 mars 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91491 de M. Marc Dolez

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 5 avril 2016
25 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3360 de M. Marc Dolez

Rubrique : politique économique

Titre : généralités

Question posée en séance
27 octobre 2015

Question écrite n° 90526 de M. Marc Dolez

Rubrique : culture

Titre : langues régionales

Réponse publiée le 17 janvier 2017
29 septembre 2015

Question écrite n° 89386 de M. Marc Dolez

Rubrique : impôts locaux

Titre : imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Réponse publiée le 15 novembre 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89371 de M. Marc Dolez

Rubrique : handicapés

Titre : carte de stationnement

Réponse publiée le 20 décembre 2016
29 septembre 2015

Question écrite n° 89317 de M. Marc Dolez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : collèges

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Marc Dolez

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