M. Marc Dolez

Gauche démocrate et républicaine

Nord (17^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 décembre 2011

Question écrite n° 124751 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124750 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124749 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124748 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124747 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124746 de M. Marc Dolez

Rubrique : jeunes

Titre : logement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123269 de M. Marc Dolez

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : SACEM

Réponse publiée le 14 février 2012
24 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3680 de M. Marc Dolez

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
8 novembre 2011

Question écrite n° 121422 de M. Marc Dolez

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : PSA Peugeot-Citroën

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121355 de M. Marc Dolez

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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