• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47606 de M. Marc Dolez

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 6 octobre 2009
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47547 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : normes internationales

  Réponse publiée le 22 septembre 2009
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47499 de M. Marc Dolez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : intérieur, outre-mer et collectivités territoriales : personnel

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47467 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 28 avril 2009

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  Question écrite n° 47346 de M. Marc Dolez

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 28 avril 2009

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  Question orale sans débat n° 671 de M. Marc Dolez

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : activités

  Réponse publiée le 8 mai 2009
• 21 avril 2009

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  Question écrite n° 47105 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Éthiopie

  Réponse publiée le 16 juin 2009
• 21 avril 2009

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  Question écrite n° 47104 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Éthiopie

  Réponse publiée le 21 juillet 2009
• 21 avril 2009

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  Question écrite n° 47103 de M. Marc Dolez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Éthiopie

  Réponse publiée le 26 mai 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46830 de M. Marc Dolez

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 29 décembre 2009